Drallstabilisierbares, eine Nutzlast enthaltendes Projektil

Brevet européen · EP0806623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0806623
Numéro de demande
EP96110368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1996
Publié
12 nov. 1997
Délivré
15 sept. 1999
Radié
26 juin 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F42B 12/58 (2006.01)
Priorité
US 647324 09.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  2. 31 mai 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Oerlikon Contraves Pyrotec AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich → RWM Schweiz AG, Birchstrasse 155, 8050 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  3. 29 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Hinterbergstrasse 36, Postfach 5254, 6330 Cham

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  4. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

RWM Schweiz AG

Birchstrasse 155, 8050 Zürich

Mandataire

OK pat AG

Hinterbergstrasse 36 Postfach 5254, 6330 Cham

Inventeur

Ettmueller, Peter

8106 Adlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.