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Brevet européen · EP0806754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0806754
- Numéro de demande
- EP96939300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1996
- Publié
- 12 nov. 1997
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 1/00 (2006.01)G09G 5/00 (2006.01)G09G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 30622395 24.11.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1996/003426 21.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/019436 29.05.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HIRAKA, Tadahiko
Matto-shi, Ishikawa 924, JP
TORII, Hajime
Matto-shi, Ishikawa 924, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.