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Brevet européen · EP0806894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0806894
Numéro de demande
EP96906271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1996
Publié
19 nov. 1997
Délivré
9 avr. 2003
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 9/51 (2006.01)
Priorité
US 380942 31.01.1995
Demande PCT
PCT/US1996/001410 29.01.1996
Publication PCT
WO1996/023409 08.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

WRIGHT, Craig, D.

Gaithersburg, MD 20878, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.