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Brevet européen · EP0806894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0806894
- Numéro de demande
- EP96906271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1996
- Publié
- 19 nov. 1997
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/51 (2006.01)
- Priorité
- US 380942 31.01.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/001410 29.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/023409 08.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WRIGHT, Craig, D.
Gaithersburg, MD 20878, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.