AGENTS SENSORIELS ENCAPSULES

Brevet européen · EP0806903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0806903
Numéro de demande
EP96902942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1996
Publié
19 nov. 1997
Délivré
11 oct. 2000
Radié
23 janv. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23F 5/48 (2006.01)
Priorité
US 384314 01.02.1995
US 382364 01.02.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000366 24.01.1996
Publication PCT
WO1996/023423 08.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.01.2016

  2. 13 oct. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

CHMIEL, Oliver

CH-1350 Orbe

LIU, Richard, Tien-Szu

Worthington, OH 43085, US

FURRER, Marc

CH-1315 La Sarraz

RUSHMORE, Dean, Frederick

Marysville, OH 43040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.