POUDRE A UTILISER DANS DES INHALATEURS A POUDRE SECHE
Brevet européen · EP0806938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0806938
- Numéro de demande
- EP96901439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1996
- Publié
- 19 nov. 1997
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 30 janv. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9501841 31.01.1995GB 9521937 26.10.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/000215 31.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/023485 08.08.1996
- Divisionnaire de
- EP01120610
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.02.2016
- 3 nov. 2010
Transféré
- Titulaire
- Vectura Group plc, 1, Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni → Vectura Limited, 1, Prospect West,, Chippenham, Wiltshire, SN14 6FH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
- 2 nov. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Vectura Limited, 12 St. James's Square, London SW1Y 4RB, Royaume-Uni → Vectura Group plc, 1, Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Inventeur
STANIFORTH, John, Nicholas
Bath BA2 2ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.