ELEKTRO-OPTISCHES MESSGERÄT FÜR ABSOLUTE DISTANZEN

Brevet européen · EP0807262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0807262
Numéro de demande
EP96938188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1996
Publié
19 nov. 1997
Délivré
19 déc. 2001
Radié
12 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01S 17/36 (2006.01)
G01S 7/499 (2006.01)
Priorité
DE 19542490 15.11.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004955 13.11.1996
Publication PCT
WO1997/018486 22.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.11.2016

  2. 19 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 19.11.2009

  3. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  4. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

MEIER, Dietrich

CH-5015 Niedererlinsbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.