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Brevet européen · EP0807269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0807269
Numéro de demande
EP96901321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1996
Publié
19 nov. 1997
Délivré
20 oct. 1999
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 1/04 (2006.01)
C08F 8/00 (2006.01)
Priorité
CH 31395 03.02.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000253 23.01.1996
Publication PCT
WO1996/024077 08.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 29 oct. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

MÜLLER, Beat

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.