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Brevet européen · EP0807280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0807280
Numéro de demande
EP96905210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1996
Publié
19 nov. 1997
Délivré
18 avr. 2001
Radié
18 avr. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 380385 30.01.1995
Demande PCT
PCT/US1996/000979 29.01.1996
Publication PCT
WO1996/024089 08.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  2. 30 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Cycolor, Inc.

CYCOLOR, INC.

3385 Newmark Drive, Miamisburg, Ohio 45342, US

Inventeur

KING, Julius, Dave, Jr.

Huber Heights, OH 45424, US

RANEY, Tommy

Germantown, OH 45327, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.