VETEMENT A VENTILATION STRUCTURELLE

Brevet européen · EP0808112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0808112
Numéro de demande
EP96905272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1996
Publié
26 nov. 1997
Délivré
22 mai 2002
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/02 (2006.01)
A41D 27/28 (2006.01)
Priorité
US 384779 06.02.1995
US 547977 25.10.1995
Demande PCT
PCT/US1996/001197 30.01.1996
Publication PCT
WO1996/024263 15.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vanson Leathers Inc.

VANSON LEATHERS, INC.

213 Turnpike Street, Stoughton, MA 02072, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

VAN DER SLEESEN, Michael, F.

Stoughton, MA 02072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.