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Brevet européen · EP0808203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0808203
Numéro de demande
EP95943646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1995
Publié
26 nov. 1997
Délivré
14 mars 2001
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/26 (2006.01)
Priorité
US 348672 02.12.1994
Demande PCT
PCT/US1995/015675 01.12.1995
Publication PCT
WO1996/016715 06.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 30 mai 2008

    Transféré

    Titulaire
    BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, 345 Park Avenue, New York, N.Y. 10154-0037, Etats-Unis d'Amérique → Vivolution A/S, Blokken 45, 3460 Birkerød, Danemark

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  3. 29 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  4. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Inventeur

HOLM, Niels, Erik

DK-3460 Birker d, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.