POLYHYDROXYALKANOATELATEX

Brevet européen · EP0808373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0808373
Numéro de demande
EP96901926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1996
Publié
26 nov. 1997
Délivré
6 mai 1999
Radié
6 mai 1999
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12P 7/62 (2006.01)
Priorité
GB 9502521 09.02.1995
GB 9502522 09.02.1995
GB 9502531 09.02.1995
GB 9509857 16.05.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000284 09.02.1996
Publication PCT
WO1996/024682 15.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 nov. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  4. 14 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Monsanto Company

MONSANTO COMPANY

800 North Lindbergh Boulevard 40 E, St. Louis, Missouri 63167, US

Inventeur

GEORGE, Neil

Cleveland TS17 0UY, GB

HAMMOND, Timothy

Cleveland TS21 2DQ, GB

LIDDELL, John, Macdonald

Cleveland TS16 0DP, GB

SATGURUNATHAN, Rajasingham

Cheshire WA6 8EA, GB

TURNER, Peter, Deryck

County Waterford, IR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.