SYSTEME DE VITRAGE
Brevet européen · EP0808405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0808405
- Numéro de demande
- EP96938252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1996
- Publié
- 26 nov. 1997
- Délivré
- 2 avr. 2003
- Radié
- 18 nov. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/46 (2006.01)
- Priorité
- FI 955693 27.11.1995
- Demande PCT
- PCT/FI1996/000627 19.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/020128 05.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.11.2016
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 août 2003
Transféré
- Titulaire
- Ikkunanikkarit OY, Kaitilantie 7, 45130 Kouvola, Finlande → Lumon Invest Oy, Kaitilankatu 11, 45130 Kouvola, Finlande
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
KINNUNEN, Tapani
FIN-45700 Kuusankoski, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.