Brausekopf

Brevet européen · EP0808661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0808661
Numéro de demande
EP97108071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1997
Publié
26 nov. 1997
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 19621220 25.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Inventeur

Heimann, Bruno

58730 Fröndenberg, DE

Scherzberg, Gerd

58300 Wetter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.