Schlagbohrmachine

Brevet européen · EP0808695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0808695
Numéro de demande
EP97107611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1997
Publié
26 nov. 1997
Délivré
23 juin 2004
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 19620551 22.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Vögele, Roland

71364 Winnenden, DE

Fischinger, Manuala

71540 Murrhardt 2, DE

Keller, Ulrich

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.