DEKORATIVES ELEMENT
Brevet européen · EP0808921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0808921
- Numéro de demande
- EP95939390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 1995
- Publié
- 26 nov. 1997
- Délivré
- 14 nov. 2001
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 5/10 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)C25D 3/56 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP1995/002506 07.12.1995
- Publication PCT
- WO1997/020970 12.06.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Citizen Watch Co. Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome,, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon → CITIZEN HOLDINGS CO., LTD., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi,, Tokyo 188-8511, Japon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
MATSUMOTO, Yosuke, Nihon Shin Kinzoku Kako KK
Noda-shi, Chiba 278, JP
TANOKURA, Yukio, Citizen Watch Co., Ltd.
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
HAMANO, Kazumi, Citizen Watch Co., Ltd.
Tanashi-shi, Tokyo 188, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.