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Brevet européen · EP0808936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0808936
Numéro de demande
EP97104159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1997
Publié
26 nov. 1997
Délivré
12 juin 2002
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/00 (2006.01)
D06F 35/00 (2006.01)
Priorité
DE 19620512 22.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 9 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 09.09.2008

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Miele & Cie GmbH & Co.

Miele & Cie. GmbH & Co.

Carl-Miele-Strasse 29, D-33332 Gütersloh, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Bazzi, Reto, Dr.

8800 Thatwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.