Dichtung eines Ventilshafts
Brevet européen · EP0809059 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0809059
- Numéro de demande
- EP97107617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1997
- Publié
- 26 nov. 1997
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 41/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 19620694 22.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Gonsior, Wolfgang
88131 Bodolz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.