Brenner mit Abgasrückführung
Brevet européen · EP0809070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0809070
- Numéro de demande
- EP96107956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1996
- Publié
- 26 nov. 1997
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/40 (2006.01)F23D 17/00 (2006.01)F23C 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Oertli Thermique (Société Anonyme)
68800 Thann, FR
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.