FORMULATIONS ALIMENTAIRES EN MICROEMULSION

Brevet européen · EP0809446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0809446
Numéro de demande
EP96902943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1996
Publié
3 déc. 1997
Délivré
13 déc. 2000
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/48 (2006.01)
A23L 1/22 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23F 5/48 (2006.01)
Priorité
US 382329 01.02.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000367 24.01.1996
Publication PCT
WO1996/023425 08.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 déc. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

CHMIEL, Oliver

1350 Orbe

TRAITLER, Helmut

1802 Corseaux

VOEPEL, Kai

Brecksville, OH 44141, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.