ELEKTROFILTER UND STATION FÜR LUFTVERSORGUNG
Brevet européen · EP0809535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0809535
- Numéro de demande
- EP96902576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1996
- Publié
- 3 déc. 1997
- Délivré
- 10 juil. 2002
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03C 3/45 (2006.01)B03C 3/019 (2006.01)B03C 3/64 (2006.01)
- Priorité
- SE 9500461 08.02.1995
- Demande PCT
- PCT/SE1996/000151 08.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/024437 15.08.1996
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 14 nov. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Purocell S.A., Le Hameau, 1936 Verbier → Purocell Holding S.A., Le Hameau, 1936 Verbier
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
WIKSTRÖM, Göran
CH-1936 Verbier
HÖRNQUIST, Ulf
S- 723 46 Västeräs, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.