MESSERKLINGEN

Brevet européen · EP0809559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0809559
Numéro de demande
EP96908235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1996
Publié
3 déc. 1997
Délivré
8 sept. 1999
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 9506494 30.03.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000752 28.03.1996
Publication PCT
WO1996/030173 03.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Inventeur

UPTON, Albert, Bryan

Sheffield S10 5TJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.