PREPARATION D'ACIDES ANHYDROPOLYAMINES
Brevet européen · EP0809668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0809668
- Numéro de demande
- EP96905518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 1996
- Publié
- 3 déc. 1997
- Délivré
- 13 janv. 1999
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/10 (2006.01)C08G 73/10 (2006.01)
- Priorité
- US 390202 16.02.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/002079 14.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/025450 22.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 30 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
ALEXANDER, Gregory, Clifford
University City, MO 63130, US
JASON, Mark, Edward
Chesterfield, MO 63017, US
KALOTA, Dennis, Jerome
Fenton, MO 63026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.