System zur Halswirbelstabilisierung
Brevet européen · EP0809973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0809973
- Numéro de demande
- EP97106888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1997
- Publié
- 3 déc. 1997
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 656662 31.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Yuan, Hansen A.
Fayetteville, New York 13066, US
Benzel, Edward C.
Albuquerque, New Mexico 87122, US
DiNello, Alex
Palo Alto, California 94303, US
Wefers, Michael H.
South Euclid, Ohio 44121, US
Smith, Aaron C.
Gibsonia, Pennsylvania 15044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.