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Brevet européen · EP0809994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0809994
Numéro de demande
EP96901996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1996
Publié
3 déc. 1997
Délivré
21 mai 2003
Radié
21 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61J 1/05 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
Priorité
JP 2443695 13.02.1995
JP 6807795 27.03.1995
JP 7907295 04.04.1995
JP 25324995 29.09.1995
Demande PCT
PCT/JP1996/000308 09.02.1996
Publication PCT
WO1996/025136 22.08.1996
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Fujisawa Pharmaceutical Co., Ltd.

FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO., LTD.

3, Doshomachi 4-chome Higashi-ku, Osaka-shi Osaka 541, JP

NIPRO CORPORATION

Nipro Corporation

9-3, 3-chome Honjo-nishi, Kita-ku, Osaka 531, JP

Inventeur

SUNAGO, Seizo

Hyogo 666-02, JP

KAGAYAMA, Akira

Ikoma-shi Nara 630-01, JP

TAKAHATA, Osamu

Osaka-shi Osaka 534, JP

FUTAGAWA, Hitoshi

Shiga 525, JP

MURAKAMI, Mitsuo

Hyogo 661, JP

KUBO, Tomohiko 438, Minamimonzencho Horikawa

Kyoto 602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.