Rückspülbare Filteranordnung und Filterkerze

Brevet européen · EP0810018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0810018
Numéro de demande
EP97810301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1997
Publié
3 déc. 1997
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/15 (2006.01)
B01D 29/48 (2006.01)
B01D 29/46 (2006.01)
Priorité
CH 137596 31.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.