Bismuthvanadat-Pigmente

Brevet européen · EP0810268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0810268
Numéro de demande
EP97810314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1997
Publié
3 déc. 1997
Délivré
30 juin 2004
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
C09D 7/12 (2006.01)
C09C 3/10 (2006.01)
Priorité
CH 136996 31.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Bugnon, Philippe

1724 Essert

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.