Elektrisch ansteuerbares Schieberventil

Brevet européen · EP0810398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0810398
Numéro de demande
EP97106395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1997
Publié
3 déc. 1997
Délivré
18 juil. 2001
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/02 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 19621796 30.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  3. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Nass Magnet GmbH

Eckenerstrasse 4-6, 30179 Hannover, DE

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

Hiddessen, Ralf

31275 lehrte, DE

Ossenbrügge, Jan-Peter

30853 Langenhagen, DE

Grove, Horst

30851 Langenhagen, DE

Rieck, Franz

31303 Burgdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.