Entwicklereinheit
Brevet européen · EP0810495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0810495
- Numéro de demande
- EP97108826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1997
- Publié
- 3 déc. 1997
- Délivré
- 7 nov. 2001
- Radié
- 7 nov. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03G 21/18 (2006.01)G03G 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 13730696 31.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Hazama, Hiroyuki
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Hamakawa, Hiroyuki
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Watanabe, Masaru
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Terada, Takashi
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Ogawa, Hirotsugu
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Maeshima, Masanobu
Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka 540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.