Überspannungsableiter
Brevet européen · EP0810613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0810613
- Numéro de demande
- EP97810222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1997
- Publié
- 3 déc. 1997
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01C 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 19622140 01.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.