Isolator

Brevet européen · EP0810705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0810705
Numéro de demande
EP97810217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1997
Publié
3 déc. 1997
Délivré
12 juin 2002
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 19621710 30.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.