HEPATITIS B IMPFSTOFF

Brevet européen · EP0810877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0810877
Numéro de demande
EP96904814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1996
Publié
10 déc. 1997
Délivré
21 nov. 2001
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/39 (2006.01)
Priorité
GB 9503863 25.02.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/000681 15.02.1996
Publication PCT
WO1996/026741 06.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 28 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  4. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Inventeur

HAUSER, Pierre

Rue de l'Institut 89 B-1330 Rixensart, BE

GARCON, Nathalie, Marie-Josephe, Claude

Rue de l'Institut 89 B-1330 Rixensart, BE

DESMONS, Pierre

Rue de l'Institut 89 B-1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.