HEPATITIS B IMPFSTOFF
Brevet européen · EP0810877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0810877
- Numéro de demande
- EP96904814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 1996
- Publié
- 10 déc. 1997
- Délivré
- 21 nov. 2001
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/39 (2006.01)
- Priorité
- GB 9503863 25.02.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/000681 15.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/026741 06.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
HAUSER, Pierre
Rue de l'Institut 89 B-1330 Rixensart, BE
GARCON, Nathalie, Marie-Josephe, Claude
Rue de l'Institut 89 B-1330 Rixensart, BE
DESMONS, Pierre
Rue de l'Institut 89 B-1330 Rixensart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.