ANTRIEBSEINHEIT FÜR SCHWINGUNGSFÖRDERER

Brevet européen · EP0810962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0810962
Numéro de demande
EP96902205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1996
Publié
10 déc. 1997
Délivré
11 nov. 1998
Radié
26 févr. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 27/02 (2006.01)
B65G 27/08 (2006.01)
B65G 27/30 (2006.01)
Priorité
CH 565/95 28.02.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000060 27.02.1996
Publication PCT
WO1996/026873 06.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  2. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Krämer AG, Bassersdorf

Krämer AG Bassersdorf

Grindelstrasse 23, 8303 Bassersdorf

Mandataire

Felber & Partner AG

Felber & Partner AG Patentanwälte

Dufourstrasse 116 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

ILLI, Thomas

CH-8548 Ellikon an der Thur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.