PROCEDE POUR LA PREPARATION DE LA NOOTKATONE
Brevet européen · EP0810986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0810986
- Numéro de demande
- EP96939252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1996
- Publié
- 10 déc. 1997
- Délivré
- 15 sept. 1999
- Radié
- 5 déc. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 45/34 (2006.01)C07C 29/50 (2006.01)C07C 49/653 (2006.01)C07C 35/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 356295 18.12.1995
- Demande PCT
- PCT/IB1996/001371 06.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/022575 26.06.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.12.2016
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
MULLER, Bernard
CH-1292 Chambésy
DEAN, Christopher
CH-1212 Grand-Lancy
SCHMIDT, Christian
D-22587 Hamburg, DE
KUHN, Jean-Charles
CH-1203 Genève
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