Cuisson en continu de graines

Brevet européen · EP0811325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0811325
Numéro de demande
EP96201534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1996
Publié
10 déc. 1997
Délivré
20 mars 2002
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/10 (2006.01)
A23B 9/02 (2006.01)
A23L 3/22 (2006.01)
A23L 1/182 (2006.01)
A23L 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Bauer, Rudolf

3700 Spiez

Daenzer-Alloncle, Martine

3510 Konolfingen

Engel, Hans

3646 Einigen

Hugelshofer, Willy

3510 Konolfingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.