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Brevet européen · EP0811345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0811345
Numéro de demande
EP97201698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1997
Publié
10 déc. 1997
Délivré
28 nov. 2001
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/56 (2006.01)
Priorité
NL 1003276 05.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Bravilor Holding B.V.

Pascalstraat 20, 1700 AD Heerhugowaard, NL

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Verhoeven, Romanus Eduard

1187 JZ Amstelveen, NL

Van Eijnatten, Eric Michael Cornelis Maria

1713 SN Obdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.