Rostelement mit Flüssigkeitskühlung

Brevet européen · EP0811803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0811803
Numéro de demande
EP97108567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1997
Publié
10 déc. 1997
Délivré
20 juil. 2005
Radié
27 mai 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 19622424 04.06.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.05.2017

  2. 14 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

MARTIN GMBH FÜR UMWELT- UND ENERGIETECHNIK

MARTIN GmbH für Umwelt- und Energietechnik

Leopoldstrasse 248, 80807 München, DE

SEGHERS KEPPEL TECHNOLOGY GROUP

Seghers Keppel Technology Group

't Hoofd 1, 2830 Willebroek, BE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Martin, Johannes Josef Edmund

81929 München, DE

Nikolaus, Thomas

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.