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Brevet européen · EP0812142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0812142
- Numéro de demande
- EP96902988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1996
- Publié
- 17 déc. 1997
- Délivré
- 2 nov. 2000
- Radié
- 2 nov. 2000
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9503706 24.02.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/000714 20.02.1996
- Publication PCT
- WO1996/025866 29.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Inventeur
KRÄMER, Hans
D-77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.