Überzugsmittel auf Basis von Perfluoropolyethern

Brevet européen · EP0812891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0812891
Numéro de demande
EP97109298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1997
Publié
17 déc. 1997
Délivré
1 oct. 2003
Radié
1 oct. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 171/02 (2006.01)
C09D 175/00 (2006.01)
C09D 175/08 (2006.01)
C08G 65/00 (2006.01)
C08G 18/50 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
Priorité
IT MI961178 10.06.1996
Divisionnaire de
EP03006993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Marchetti, Roberta

Voghera, Pavia, IT

Malavasi, Massimo

Milano, IT

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