Beleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP0813353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0813353
Numéro de demande
EP97109365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1997
Publié
17 déc. 1997
Délivré
19 sept. 2001
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
G01S 7/40 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
Priorité
DE 19623188 11.06.1996
DE 19636963 11.09.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Steinel GmbH & Co. KG

Dieselstrasse 80-84, 33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Inventeur

Steinel, Ingo

86825 Bad Wörishofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.