SYSTEME DEFORMABLE D'INSERTION DE LENTILLE INTRA-OCULAIRE
Brevet européen · EP0813400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0813400
- Numéro de demande
- EP96910389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1996
- Publié
- 29 déc. 1997
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 6 mars 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 9/00 (2006.01)A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- US 401523 10.03.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/003184 07.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/028121 19.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.03.2016
- 15 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Chambers, Thomas J.
Upland, CA 91784, US
Feingold, Vladimir
Laguna Niguel, CA 92677, US
Eagles, Daniel C.
California 91604, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.