VERSCHLUSS FÜR AEROSOLBEHÄLTER

Brevet européen · EP0813491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0813491
Numéro de demande
EP96911067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1996
Publié
29 déc. 1997
Délivré
23 nov. 2005
Radié
23 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
B21D 17/02 (2006.01)
Priorité
US 401209 09.03.1995
Demande PCT
PCT/IB1996/000422 11.03.1996
Publication PCT
WO1996/029249 26.09.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Precision Valve Corporation

700 Nepperhan Avenue, Yonkers NY 10703, US

Inventeur

RADTKE, Charles, S.

Little Ferry, NJ 07643, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.