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Brevet européen · EP0813616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0813616
Numéro de demande
EP96901906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1996
Publié
29 déc. 1997
Délivré
8 sept. 1999
Radié
8 sept. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C22C 23/06 (2006.01)
Priorité
GB 9502238 06.02.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/000261 06.02.1996
Publication PCT
WO1996/024701 15.08.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Luxfer Group Limited

LUXFER GROUP LIMITED

The Victoria, Harbour City, Salford Quays,, Manchester M5 2SP, GB

Inventeur

KING, John, Frederick

Bury BL8 4BG, GB

LYON, Paul

Sharples Bolton BL1 8SQ, GB

NUTTALL, Kevin

Bury BL8 4DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.