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Brevet européen · EP0813650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0813650
Numéro de demande
EP96906961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1996
Publié
29 déc. 1997
Délivré
21 oct. 1998
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 71/04 (2006.01)
Priorité
NO 950916 10.03.1995
Demande PCT
PCT/NO1996/000056 07.03.1996
Publication PCT
WO1996/028650 19.09.1996
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 15 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Kvaerner ASA

KVAERNER ASA

P. O. Box 169, 1324 Lysaker, NO

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

KVAMSDAL, Rolf

N-0357 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.