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Brevet européen · EP0813716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0813716
- Numéro de demande
- EP96903850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 1996
- Publié
- 29 déc. 1997
- Délivré
- 14 mai 2003
- Radié
- 14 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 17/30 (2006.01)G06F 11/32 (2006.01)H04H 9/00 (2006.01)H04N 7/088 (2006.01)G06F 17/60 (2000.01)G11B 27/034 (2006.01)
- Priorité
- GB 9504376 04.03.1995
- Demande PCT
- PCT/CA1996/000131 04.03.1996
- Publication PCT
- WO1996/027840 12.09.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
MENARD, Robert
Nepean, Ontario K2G 2V2, CA
MACLEAN, Roger
Nepean, Ontario K2G 2A6, CA
STREATCH, Paul
Richmond, Ontario K0A 2Z0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.