Möbelsystem, insbesondere Küchenmöbelsystem
Brevet européen · EP0813832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0813832
- Numéro de demande
- EP97108219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1997
- Publié
- 29 déc. 1997
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 77/00 (2006.01)F16B 12/48 (2006.01)F16B 12/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 19624673 20.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Langer, Otto
84494 Neumarkt-St. Veit, DE
Wudy, Johann
94249 Bodenmais, DE
Haberl, Thomas
85356 Freising/Attaching, DE
Heizinger, Robert
84494 Neumarkt-St. Veit, DE
Massanetz, Klaus
85368 Moosburg, DE
Neumann, Rene
84149 Eberspoint, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.