Procédé de fabrication d'une aiguille de suture
Brevet européen · EP0813841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0813841
- Numéro de demande
- EP97116567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1994
- Publié
- 29 déc. 1997
- Délivré
- 28 févr. 2001
- Radié
- 29 mars 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)B21G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 55165 30.04.1993
- Divisionnaire de
- EP94105014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 mars 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mai 2001
Mandataire inscrit
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 15 mars 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 28 févr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
Norwalk, Connecticut 06854, US
Wolcott, Connecticut, US
Terryville, Connecticut, US
Poughquag, Dutchess, New York, US
Belle Mead, New Jersey, 08502, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.