Procédé de désinfection pour une machine de dialyse

Brevet européen · EP0813880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0813880
Numéro de demande
EP97420087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1997
Publié
29 déc. 1997
Délivré
2 oct. 2002
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
FR 9607822 18.06.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Hospal Industrie

HOSPAL INDUSTRIE

7, Avenue Lionel Terray, BP 126, F-69883 Meyzieu Cédex, FR

Inventeur

Pedrazzi, Renato

41037 Mirandola Modena, IT

Simard, Laurent

69230 Saint Genis Laval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.