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Brevet européen · EP0813943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0813943
Numéro de demande
EP97109938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1997
Publié
29 déc. 1997
Délivré
27 nov. 2002
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 5/00 (2006.01)
B28D 7/04 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 153296 19.06.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 9 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HCT Shaping Systems SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland SA, 42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.01.2009

  3. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  4. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Applied Materials Switzerland SA

42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hauser, Charles

1272 Genolier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.