Bouchon en caoutchouc laminé
Brevet européen · EP0814027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0814027
- Numéro de demande
- EP96304573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1996
- Publié
- 29 déc. 1997
- Délivré
- 2 nov. 2000
- Radié
- 19 juin 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 39/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.06.2016
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Sudo, Morihiro
Toyko, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.