Querkraftdornlagerung
Brevet européen · EP0814213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0814213
- Numéro de demande
- EP97810368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1997
- Publié
- 29 déc. 1997
- Délivré
- 5 sept. 2001
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/48 (2006.01)E01C 11/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 153496 19.06.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 27 mars 2014
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.03.2014
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 26 févr. 2013
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.02.2013
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
4663 Aarburg
1805 Jongny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.